Mentions légales

Editeur du site

ATSM 77
7 rue Pierre BRUN
BP 71829
77018 Melun Cedex
Directeur de la publication : Thierry PIOT

Hébergeur du site

OVH
140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX

Concepteur du site

LUKAS
3, boulevard Charles Gay – 77000 MELUN
http://www.lukas.fr/

Contenu du site

Le contenu du site, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive d’ATSM 77. Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de atsm.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.